Clinique de soins médicaux et de réadaptation, quels frais de séjours et quelle prise en charge ?

Comprendre les coûts en clinique de soins médicaux et de réadaptation (SMR).

DES TARIFS JOURNALIERS FIXÉS PAR L’ARS.

L’entrée en clinique de soins de suite se fait sur prescription médicale. Couramment appelée maison de repos, c’est un lieu de convalescence, de remise en forme et de récupération avant le retour à la maison. Les soins apportés dans les cliniques SSR ont pour but d’aider les personnes à regagner en autonomie. Toutes les cliniques de soins de suite Colisée sont des établissements hospitaliers privés conventionnés. L’Assurance maladie prendra donc en charge le forfait journalier hospitalier. Votre assurance complémentaire santé pourra rembourser certains frais complémentaires et de confort. Pensez à bien vous informer à l’avance auprès de votre organisme pour ne pas avoir de surprise. 

Les tarifs des cliniques de soins médicaux sont fixés par l’Agence Régionale de Santé (ARS). Elle a pour rôle de piloter et de réguler le système de santé au niveau régional. Les tarifs varient selon le type de prise en charge. Ils incluent bien évidement les dépenses liées aux actes médicaux, mais aussi les dépenses de personnel, les frais d’hébergement et les frais de gestion. Il existe deux régimes : 

• le régime commun pour les patients en chambre double,
• le régime particulier pour les patients qui souhaitent des prestations de confort, par exemple une chambre individuelle.

Frais de séjour en clinique SMR et prise en charge.

LES FRAIS REMBOURSÉS.

L’Assurance maladie prend en charge certains frais de soins de suite et de réadaptation en fonction de l’affection du patient, des prestations et du type de clinique dans laquelle ils sont réalisés. En effet, dans les établissements publics, 100 % des soins sont pris en charge pour une affection de longue durée (ALD), 80 % pour les autres affections. Même chose pour les établissements privés conventionnés sur la base du tarif applicable aux établissements publics. Il se peut que des dépassements d’honoraires soient facturés, dans certains cas remboursés par votre complémentaire santé en fonction de votre contrat. 

LES FRAIS NON REMBOURSÉS.

L’Assurance maladie ne prend pas en charge les frais de séjour en clinique de soins médicaux privée et non conventionnée. Pour les établissements publics et privés conventionnés, comme pour Colisée, ne sont pas pris en charge : 

• le ticket modérateur, à savoir les 20 % des frais pour les affections qui ne sont pas de longue durée ; 
• le forfait journalier qui comprend les prestations hôtelières ; 
• les prestations de confort (chambre individuelle, téléphone, télévision…).

Dans tous les cas, il est conseillé de se renseigner auprès de sa complémentaire santé qui, selon les contrats, peut rembourser tout ou partie de ces frais.  

LES EXONÉRATIONS DE FRAIS DE SOINS MÉDICAUX.

Certains patients peuvent être exonérés de dépenses pour une hospitalisation en clinique de soins médicaux et de réadaptation, sauf pour les prestations de confort : 

• les bénéficiaires de la Protection Universelle Maladie (Puma) dont les soins, le ticket modérateur et le forfait journalier sont pris en charge quelle que soit la durée du séjour, aucun dépassement d’honoraires ne pouvant leur être appliqué ; 
• les bénéficiaires de l’Aide Médicale d’État (AME), qui sont exonérés du ticket modérateur et du forfait journalier, mais pas des dépassements d’honoraires et des prestations de confort ; 
• les bénéficiaires du régime local d’Alsace-Moselle, qui assure le remboursement du ticket modérateur et du forfait journalier, mais pas des dépassements d’honoraires et des prestations de confort.